Terms of Service

  1. DESCRIPTION DES PHOTOGRAPHIES  Le présent contrat s’applique aux photographies du modèle en tout ou partie et à la propriété du modèle réalisées par le photographe aux dates indiquées aux présentes (mentionnées ci-dessous) et à toutes les reproductions desdites photographies (ci-après désignées par le terme « photographies »).    

2. UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES   Par la présente, le modèle autorise l’utilisation des photographies par le photographe et les représentants autorisés pour quelque raison que ce soit, notamment la vente, la reproduction dans tous les médias, la publication, l’affichage, la diffusion et l’exposition pour la promotion, la publicité, le commerce, l’art ou l’illustration. Le modèle consent à ce que les photographies soient utilisées sans rémunération supplémentaire pour une période illimitée et reconnaît que ce contrat est irrévocable.   

3. PROPRIÉTÉ DES PHOTOGRAPHIES ET DROITS  Le modèle reconnaît que les photographies, les droits d’auteur sur les photographies et tout autre droit lié aux photographies, aux copies ou aux reproductions sont la propriété du seul photographe et que ce dernier peut protéger ses droits d’auteur. Toute publication sur internet ou sur les réseaux sociaux doit être l’image accompagnée de la signature numérique et inclure le crédit photo au nom du photographe Amélie Robert @amelierobertpro ou www.amelierobert.com      

4. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ DU PHOTOGRAPHE  En vertu de ce contrat, le modèle décharge le photographe et tous les tiers autorisés à utiliser les photographies de toute responsabilité pour diffamation, atteinte à la vie privée et pour toute cause d’action en rapport avec les photographies, leur réalisation et leur utilisation, le modèle ou la propriété du modèle, notamment de toute responsabilité pour altération des photographies, qu’elle soit intentionnelle ou accidentelle, qui pourrait survenir pendant la réalisation ou l’utilisation ultérieure des photographies.  

Si le modèle n’est pas majeur, le parent ou le tuteur doit, par la présente, donner sa permission irrévocable au photographe d’utiliser les photographies comme mentionné ci-dessus. Le parent ou le tuteur doit signer et écrire le nom du modèle mineur ci-dessous.